Les maires privés de pouvoirs

Les maires privés de pouvoirsLes maires priv és de pouvoirs. Les maires représentent, après le Président de la République, les élus les mieux identifiés par les Français. Si provocante qu’elle soit, la question ne semble pas dénuée d’intérêt. Urbanisme, développement économique, transport ou gestion des déchets : les communes ont transféré un grand nombre de compétences aux intercommunalités ces dernières décennies.

Autrement dit, le maire n’est plus aujourd’hui le seul maître à bord. Pour gérer sa commune, le maire s’appuie sur son Conseil municipal – voire compose avec lui.

Mais il doit aussi appliquer les décisions adoptées par ce nouvel échelon décisionnel. Cette subtilité échappe parfois aux administrés, confrontés, ici encore, au fameux mille-feuille administratif.

«Les gens n’ont pas compris où commencent les compétences de l’intercommunalité et où s’arrêtent celles du maire», estime Jean-Pierre Tallieu, premier magistrat de La Tremblade et président de la Communauté d’agglomération Royan Atlantique (Cara).

Les élections municipales de mars prochain devraient être l’occasion de soulever ce débat. Certaines compétences relèvent traditionnellement des communes, comme l’état civil ou les fonctions électorales. Le maire assure également l’ordre public local et dirige une éventuelle police municipale.

Au-delà débutent une répartition des compétences «à la carte», mais régie par la loi, et la confusion pour les électeurs.

Certaines compétences, comme l’aménagement de l’espace, relèvent obligatoirement de l’intercommunalité. D’autres sont facultatives, comme l’assainissement ou l’action sociale.

Des intercommunalités agrègent ainsi des pans entiers de compétences. À ce jeu-là, les maires se trouvent souvent dessaisis de la plupart de leurs prérogatives.

Avec des budgets serrés et des pouvoirs réduits à peau de chagrin, leurs marges de manoeuvre s’en trouvent limitées. Jean Rouger, maire de Saintes et président de l’Agglo saintaise, relativise cet état de fait.

Les élus communautaires récupéreraient ainsi un pouvoir de décision perdu au niveau communal.

Mais si des villes comme La Rochelle, Jonzac ou Rochefort peuvent prétendre peser sur leurs intercommunalités, il semble en aller autrement pour les petites communes.

L’Agglo de Saintes a poussé plus loin cette logique d’intégration. Les 36 communes viennent en effet de lui transférer la responsabilité des écoles primaires. «Nous nous en sommes servis comme ciment de la nouvelle Agglo», détaille Jean Rouger.

Si les communes restent propriétaires des murs, l’organisation et le fonctionnement des écoles primaires relèvent désormais de l’intercommunalité. «Nous mutualisons les moyens pour une prestation de qualité», appuie Jean Rouger.

La présidence de l’Agglo royannaise échappe en effet au maire de la cité balnéaire, Didier Quentin.

Résumé art Fabien Paillot de Sudouest

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